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La loi sur le dépôt légal de 1925 : cent ans plus tard

21 novembre 2025 – BnF site François-Mitterrand, Petit Auditorium

Croisant les regards d’historiens, de bibliothécaires et de juristes, cette quatrième séance du séminaire « Une histoire de la Bibliothèque nationale de France »  revient sur la loi de mai 1925 qui modifia en profondeur les modalités du dépôt légal, qu’elle rendit plus efficace tout en l’étendant aux « industries culturelles » alors émergentes.

L’identité de la Bibliothèque nationale de France est indissociable du principe du dépôt légal, instauré en 1537 par l’édit de Montpellier. Cette date inaugurale ne doit toutefois pas dissimuler une histoire longue et tumultueuse, jalonnée de dates charnière. La loi de 1925 est l’un de ces jalons importants, que cette journée se propose d’explorer en croisant les regards d’historiens, de bibliothécaires et de juristes.

Cette loi de mai 1925, dont on célèbre donc le centenaire, modifie en effet en profondeur les modalités du dépôt légal. Afin de remédier aux difficultés chroniques d’application, elle introduit tout d’abord le principe du double dépôt : l’obligation s’étend désormais à la fois aux imprimeurs et aux éditeurs. L’exemplaire « éditeur » étant directement destiné à la Bibliothèque nationale, les entrées de livres, de périodiques, d’estampes, de cartes et de partitions connaissent une nette augmentation dans les années suivantes.

Mais ce n’est pas tout : le législateur entend également s’adapter à de nouveaux supports, qui ont émergé depuis déjà plusieurs décennies. Le texte de 1925 étend ainsi le dépôt légal à la photographie, aux films et aux enregistrements sonores. Ce que l’on désignera plus tard sous le nom d’« industries culturelles » commence ainsi à entrer dans le viseur du dépôt légal…

Cent ans après, il était donc nécessaire de réinterroger la portée de ce texte fondateur, à l’heure où la révolution numérique bouleverse à nouveau le vénérable principe du dépôt légal

Séance coordonnée par Christophe Gauthier, École nationale des chartes, Sébastien Gaudelus, adjoint à la directrice des Collections pour les questions scientifiques et techniques/BnF, et Tiphaine Vacqué, adjointe à la directrice des Services et des réseaux/BnF.

Pour consulter le programme 2025/2026, revoir et réécouter les trois séances cliquez ICI

Pour consulter le programme 2024/2025, revoir et réécouter les trois séances cliquez ICI

[le programme de recherche]

Informations complémentaires : comitehistoire@culture.gouv.fr


OpenEdition vous propose de citer ce billet de la manière suivante :
chmc4 (26 novembre 2025). La loi sur le dépôt légal de 1925 : cent ans plus tard. Politiques de la culture. Consulté le 17 février 2026 à l’adresse https://doi.org/10.58079/157lo