Journée d’étude – “Langue française : une loi pour quoi faire ?” – 1/2

Le 13 octobre 2014, le Comité d’histoire et la Délégation générale à la langue française et aux langues de France ont organisé une journée d’étude pour les vingt ans de la loi du 4 août 1994 relative à l’emploi de la langue française. Une des ambitions de ce colloque visait à restituer le contexte dans lequel fut adopté ce texte et les débats qu’il suscita.
Cette semaine, « Politiques de la culture » publie l’intervention de Vincent Dubois, professeur en sciences politiques à l’Université de Strasbourg qui propose une réflexion sur les conditions et les modalités d’élaboration de cette loi. Lundi prochain, vous pourrez retrouver l’étude sur la réception de la loi dans les médias réalisée par Frédéric Chateigner, maître de conférences à l’IUT de Tours.
L’ensemble des communications de la journée d’étude fera l’objet d’une publication ultérieure.

La loi du 4 août 1994 : esquisse d’une sociologie politique

par Vincent Dubois,
professeur en science politique à l’Université de Strasbourg

Je voudrais tout d’abord remercier la délégation générale à la langue française et aux langues de France, ainsi que le comité d’histoire du ministère de la Culture pour leur invitation et la confiance qu’ils me témoignent ainsi. J’assortis immédiatement ces remerciements de précisions quant au statut et à l’ambition de mon intervention. Celle-ci ne prétend en aucun cas à présenter les résultats d’une recherche achevée. Je ne ferai qu’esquisser quelques pistes de réflexion sur ce qui pourrait être un programme de recherche. L’ambition qui en découle est donc que cette contribution suscite la réalisation d’un tel programme, comme cela a été fait dans d’autres déclinaisons des politiques de la culture. C’est en effet une tradition française que d’associer très étroitement des chercheurs à la conduite des politiques publiques en général et des politiques publiques de la culture en particulier.

La loi du 4 août 1994 constitue une excellente occasion d’une réflexion plus générale sur les conditions et les modalités de l’intervention publique en matière linguistique.

Je commencerai par rappeler, de manière assez peu originale, que la langue n’est pas un objet d’intervention publique comme les autres dans la mesure où elle ne peut être réduite à un simple instrument de communication, étant également un support et un mode d’expression d’appartenances sociales, qu’elles soient nationales, générationnelles, de classe ou encore régionales. On sait par ailleurs, au moins depuis Humboldt, les relations très étroites qui unissent la langue et la pensée, les catégories de perception du monde social et les représentations mentales. Tout cela confère à la langue un statut particulier en tant qu’objet d’intervention gouvernementale et en fait une question particulièrement sensible, qui interroge avec acuité le rôle de l’État dans ce que Raymond Aron appelait les sociétés démocratico-libérales. Dans ces sociétés, l’État doit garantir des droits d’un côté, ici le droit au français, mais doit garantir également toute une série de libertés, en l’occurrence la liberté de pensée et la liberté de communication. Celles-ci conduisent dans une certaine mesure à limiter la garantie des droits par l’État. L’intervention linguistique en démocratie pluraliste illustre tout particulièrement cette tension. On peut lire sous cet angle la loi du 4 août 1994, les conditions de son élaboration, les débats qu’elle a suscités et ce qui est advenu du texte. Je vous propose quelques réflexions en ce sens.

Dans son rapport sur la loi au Sénat, le sénateur Jacques Legendre écrivait : « Depuis toujours en France la langue est une affaire d’État. » Il est indéniable que des liens très étroits unissent l’histoire de la construction étatique et nationale de la France et l’histoire de la langue française.

Au-delà de ce lien originel, et peut-être du fait de ce lien, il faut s’interroger sur les conditions historiques qui conduisent à la mise sur agenda gouvernemental des questions de langue et qui, en même temps, favorisent ou orientent la formation d’une politique publique en matière linguistique.

Sans me livrer à une histoire complète, je voudrais porter un coup de projecteur sur le milieu des années 1960, moment très fort de la formalisation des politiques publiques en matière linguistique après une décennie de mobilisations et de débats sur les risques encourus par la langue française du fait de l’importation jugée croissante de termes d’origine anglo-américaine (le terme « franglais » qui dénonce cette situation est ainsi daté de la fin des années 1950). De ces mobilisations naissent des associations de défense de la langue française et, du point de vue institutionnel, le Haut comité de défense de la langue française. Il est en 1966 le premier jalon du dispositif des politiques publiques de la langue qui a ensuite été prolongé par les commissions de terminologie en 1972, par la loi Bas-Lauriol en 1975 puis par tout ce qu’on connaît aujourd’hui en la matière. Le contexte de la création du Haut comité de défense de la langue française mérite qu’on s’y attache un instant. C’est, après la décolonisation, une période d’affirmation de l’indépendance et de la grandeur nationales considérées comme menacées. Toute une série d’éléments marquent cette volonté de restaurer ou de défendre un lustre que l’on perçoit comme perdu ou risquant d’être perdu. L’année 1966 est aussi celle du retrait de la France du commandement intégré de l’OTAN, du lancement du plan calcul, qui dote la France d’une capacité indépendante de production d’ordinateurs, ou encore du renforcement du contrôle des investissements étrangers. Autant de signes de cette hantise du déclin et de cette volonté d’indépendance dans lesquelles s’inscrit le Haut comité pour la défense de la langue française.

À ces transformations qui interviennent dans l’ordre international s’ajoutent et se combinent d’importantes transformations sociales que je n’ai pas le temps de détailler. On peut au moins évoquer celles qui affectent les classes dirigeantes et notamment la constitution d’une tension, ou de polarités nouvelles, entre la bourgeoisie traditionnelle attachée aux belles lettres et au beau parler, et, d’autre part, la bourgeoisie économique maniant volontiers l’anglais et important des États-Unis les techniques du management en même temps que l’anglo-américain.

De ce contexte naît une orientation défensive des premières politiques de la langue française, qui marquera durablement ces politiques, jusqu’en 1994 où,il reste difficile de s’en distancier.

Plus généralement, cette évocation historique rappelle l’analyse d’Antonio Gramsci : « chaque fois qu’affleure d’une manière ou d’une autre la question de la langue, cela veut dire qu’une série d’autres problèmes sont en train de se poser ». Autrement dit, ces transformations dans l’ordre international ou social suscitent des craintes linguistiques et, dans le même temps, les réactions que suscitent ces transformations trouvent en matière linguistique l’un de leurs terrains d’expression. On peut donc formuler l’hypothèse que les problèmes linguistiques, et notamment la question de la langue nationale, deviennent dans de telles conditions des problèmes d’État, au-delà des relations séculaires entre la langue et l’État que j’évoquais précédemment.

On peut en ce sens esquisser une analyse des conditions historiques de l’élaboration de la loi du 4 août 1994. Elle a été favorisée par l’ouverture d’une « fenêtre d’opportunité », en l’occurrence la rencontre de trois dynamiques indépendantes les unes des autres.

La première tient, comme pour les années 1960, à un contexte international marqué par au moins deux éléments majeurs. Tout d’abord, le début des années 1990, et singulièrement les années 1992-1994, ont été marquées par les débats sur l’exception culturelle à l’occasion de la négociation des accords du GATT. Ces débats ont contribué à relancer la critique des risques de l’uniformisation culturelle liée aux industries culturelles à dominante américaine. Les mobilisations liées à la défense de la langue française qui se constituent à cette époque-là, que l’on peut lire comme un prolongement de ces débats, font partie des conditions de possibilité de l’élaboration de la loi du 4 août 1994. L’année 1992 est aussi celle de la ratification du traité de Maastricht, avec la révision du fameux article 2 de la Constitution qui est la base constitutionnelle de cette loi. Tous ces événements ont donc contribué à des mobilisations et une sorte de front culturel commun s’est formé, tout particulièrement sur la question de l’exception culturelle, réunissant des artistes, des intellectuels et des hommes politiques de tous bords. Les appels pour défendre l’avenir de la langue française se traduisent justement par la création, à la fin de 1992, d’une association qui porte ce nom. Elle couvre un assez large spectre d’orientations politiques et culturelles qui pourraient constituer, même si ce n’est qu’un exemple, la base potentielle d’un soutien à une législation concernant l’usage de la langue française. Cela a d’ailleurs été le cas, au moins au début des débats pour l’élaboration de la loi.

La deuxième dynamique est celle de l’histoire contemporaine des politiques linguistiques. La période de la fin des années 1980 et du début des années 1990 a été particulièrement intense en la matière. Les principaux exemples en sont la féminisation des noms de métiers et de fonctions en 1986, la première création d’un secrétariat d’État à la Francophonie la même année, la réorganisation des instances gouvernementales de la langue française en 1989, les rectifications orthographiques en 1990, les débats sur la Charte européenne des langues régionales en 1992, et, la même année, les débuts d’une réflexion pour une nouvelle législation et la révision de la loi Bas-Lauriol avec le projet de loi de Catherine Tasca. Au-delà de leur diversité, tous ces éléments contribuent à introduire les questions de langue dans les débats publics et, pour une part, dans les préoccupations gouvernementales.

Une troisième dimension à prendre en compte est le contexte politique. Les élections de mars 1993 ont conduit à la nomination comme Premier ministre d’Édouard Balladur, qui se présentait volontiers comme un héritier du pompidolisme. Or le dispositif de défense de la langue française avait été constitué sous l’égide de Georges Pompidou alors Premier ministre. La couleur politique du gouvernement a sans doute favorisé les relations avec l’Académie française, dont le secrétaire perpétuel était à l’époque Maurice Druon, ancien ministre de Georges Pompidou devenu président de la République. Enfin la position du ministre de la Culture de l’époque, Jacques Toubon, doit être prise en compte dans la mesure où il a été le premier à ajouter la Francophonie à ses compétences. D’un point de vue plus directement politique, on peut en partie interpréter son investissement des questions linguistiques comme une manière d’imprimer sa marque à la politique ministérielle dans un contexte médiatique et politique qui réfère systématiquement celle-ci à l’héritage des « années Lang ».

Si ce retour historique sur le contexte permet de comprendre les conditions favorables à l’intervention gouvernementale, ces conditions ont elles-mêmes influencé les orientations de la politique menée.

Tout d’abord, interrogeons-nous un instant sur la portée du recours à une loi nouvelle plutôt qu’à un simple aménagement de la loi Bas-Lauriol. On peut faire l’hypothèse qu’il s’agissait de marquer symboliquement une volonté politique d’intervenir, de promouvoir dans l’espace public l’emploi de la langue française comme une cause à défendre, et de rendre cette cause tout particulièrement visible grâce à l’instrument législatif et à la mise en débat occasionnée par la discussion de la loi.

Ensuite, ce texte peut être interprété dans la perspective d’une tentative de synthèse républicaine. Il associe des points de vue et des prises de position par ailleurs assez différentes, voire dans certains cas opposées, des conservateurs de l’ordre social en même temps que de l’ordre linguistique jusqu’à l’anti-impérialisme culturel de la gauche de gauche. De la même manière, il opère une synthèse entre une forme de purisme linguistique et la promotion de la langue comme patrimoine populaire appartenant au peuple, le ministre ayant, dans l’un de ses entretiens de l’époque, cette formule : « Je veux que l’on parle la langue de Saint-Denis ».

Enfin c’est une politique aux résonnances multiples, que l’on pourrait qualifier de métonymique dans la mesure où traiter des questions de langue c’est aussi, en prolongeant la phrase de Gramsci, traiter une série d’autres problèmes. Autrement dit, une politique de la langue n’est jamais purement linguistique mais permet de parler d’autre chose que ce qu’elle désigne explicitement : la place de la France dans le monde et dans la construction européenne, le rôle de l’État, le rapport social à l’héritage du passé, le rapport au changement social, etc.

Ce caractère symbolique de la loi, à la fois dans la mise en scène de la volonté gouvernementale et dans les résonances multiples qui s’y associent, a donc contribué à faire sa force.

En même temps, ce qui faisait sa force s’est en partie retourné contre elle. En effet, la loi et le régime de sanctions qu’elle prévoit ont rendu visible la volonté gouvernementale, certes, mais ont en même temps été vigoureusement dénoncées comme des velléités étatiques d’encadrement des pratiques langagières. Elles ont suscité d’importantes résistances et oppositions que l’on résume à gros traits en trois registres principaux.

Le premier est celui de l’inanité, terme que j’emprunte au sociologue, économiste et politiste Albert Hirschmann, qui y voyait l’une des figures de la rhétorique réactionnaire. L’inanité, c’est l’idée que l’action humaine est incapable de peser sur le cours des choses, que ce soient les lois du marché ou, si vous me permettez cette expression, les lois du marché linguistique. Ce serait donc un combat inutile car perdu d’avance.

Le second est celui des principes, notamment en termes de dangers pour la liberté. Vous le savez, on a plus ou moins complaisamment agité le spectre d’une bureaucratie orwellienne ou d’une police de la langue visant à encadrer très étroitement les pratiques individuelles.

Enfin, le troisième registre est celui du ridicule, de l’ironie, chaque prise de position à propos de la loi se devant de marquer une certaine distance, par exemple en feignant de s’excuser auprès de M. Toubon après avoir utilisé un terme d’origine anglo-américaine. Ces stratégies de ridiculisation, si je puis dire, doivent être prises au sérieux, dans la mesure où elles ont imprimé leur marque sur les débats et sur ce qui est advenu de la loi, socialement et politiquement, si ce n’est juridiquement.

Il est important de souligner que la combinaison de ces registres marque pour partie non seulement une opposition au texte de loi tel qu’il est présenté, mais une opposition, ou des résistances, au fait même de légiférer sur les questions linguistiques.

Les résonances multiples que j’ai évoquées tout à l’heure, qui permettaient d’escompter des soutiens eux aussi diversifiés, ont contribué à multiplier les fronts d’opposition à la loi. Je me contenterai d’en citer quelques-uns. Frédéric Chateigner, en traitant de façon beaucoup plus approfondie la réception de la loi par la presse, donnera un exemple de ce qu’il faudrait faire dans chacun des domaines concernés.

Tout d’abord, un certain nombre de groupes sociaux et professionnels marquent, au moins dans la majorité des prises de position qui s’expriment en leur nom, leur hostilité à la loi pour des raisons qui leur sont propres : le milieu de la publicité ; une part progressivement prépondérante des journalistes ; les scientifiques des sciences dites exactes, fortement internationalisées ; une partie sans doute majoritaire des promoteurs des langues régionales. Bien évidemment, aucun de ces groupes n’agit et ne parle d’une seule voix ni n’est parfaitement homogène, et toute une série d’oppositions internes s’expriment à propos de la loi. Je n’en donnerai qu’un seul exemple, celui du groupe professionnel des linguistes : ils s’opposent à propos de la loi Toubon, mais aussi de l’idée même d’une capacité de l’intervention humaine sur les questions linguistiques et, par là, du fondement d’une tentative de législation.

Ensuite, la loi suscite des oppositions entre des groupes sociaux ou professionnels concurrents. Les détenteurs d’un capital littéraire en cours de dévaluation et la bourgeoisie d’affaires anglicisée rejouent, d’une certaine manière, les concurrences que j’ai évoquées pour le milieu des années 1960.

Ces multiples oppositions ont peu à peu relégué au second plan les soutiens initiaux de la loi. Les débats ont très largement contribué à brouiller son sens et fortement contraint le travail politique de sa présentation, bien au-delà de ce qui est désigné par les commentateurs comme un problème de communication. Les promoteurs de la loi étaient pris dans une sorte d’injonction contradictoire. Il leur fallait, d’un côté, marquer la volonté gouvernementale et l’importance de la cause sous-tendue par cette proposition législative et, d’un autre côté, dénier tout interventionnisme velléitaire, dirigisme linguistique ou caractère strictement défensif ou répressif de la loi. Les propos du Premier ministre devant le Conseil supérieur de la langue française illustrent cette obligation, stratégie rhétorique au moins, de dénégation d’une intervention par trop dirigiste : « Le gouvernement n’a pas la prétention de régir la langue française. »

Ces polémiques, si elles n’ont pas eu raison d’elle, ont néanmoins produit des effets sur la portée de la loi. L’un des effets les plus directs est bien sûr le traitement de la loi par le Conseil constitutionnel. J’en donnerai une lecture plus politique que juridique. Le texte de la saisine reprend une bonne partie des arguments qui avaient été formulés au moment des débats. La loi y est accusée « d’ajouter l’inconstitutionnalité au ridicule », ce qui n’est pas un argument proprement juridique, vous en conviendrez. Comme il est souvent d’usage, on cite Vaugelas pour critiquer la prétention à faire des lois, « entreprise téméraire, pour ne pas dire insensée car ce pouvoir n’appartient qu’à l’usage que chacun reconnaît pour le maître et le souverain des langues vivantes ». Dans la distinction que j’évoquais au début de mon intervention entre la garantie par l’État d’un droit linguistique et des libertés, cet argument des libertés l’a finalement emporté, avec la fameuse référence à l’article 11 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen. Le Conseil constitutionnel a largement repris cet argumentaire. Il a, si je puis dire, traduit juridiquement des oppositions politiques. On peut débattre de la portée proprement juridique de la décision du Conseil constitutionnel. En tout cas, elle a été interprétée dans le débat public comme une amputation de la loi. Ce que les opposants à la loi n’ont pas totalement obtenu sur le plan juridique, ils l’ont ainsi obtenu symboliquement.

Or, comme je le disais tout à l’heure, la dimension symbolique est essentielle en la matière puisque, au-delà des garanties juridiques et des sanctions, un des objectifs de la loi était de faire prendre conscience de l’importance de l’emploi de la langue française et d’inciter à l’usage de termes français. En affaiblissant son crédit symbolique, les polémiques traduites par la décision du Conseil constitutionnel ont au moins en partie contrarié cet objectif. Au-delà de la question de son application, si la loi n’a pas ou n’a que peu fait « l’usage » de la langue française, pour paraphraser à mon tour Vaugelas, ce n’est pas qu’elle est par essence impuissante, mais en raison des rapports de force sociaux et politiques qui ont, dès l’origine, contrarié son efficacité potentielle et sa portée symbolique.

Pour citer cet article :
DUBOIS Vincent (2014) La loi du 4 août 1994 : esquisse d’une sociologie politique. [en ligne] In : Comité d’histoire du ministère de la Culture et de la Communication, Délégation générale à la langue française et aux langues de France, Journée d’étude “Langue française : une loi pour quoi faire ?”. Les 20 ans de la loi sur l’emploi de la langue française, Paris, 13 octobre 2014. Disponible sur : http://chmcc.hypotheses.org/849 [mis en ligne le 10 novembre 2014]
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